Conditions Générales de Ventes

Les présentes CGV bbnove s’appliquent à toutes les ventes de produits bbnove au consommateur via le site www.bbnove.com puériculture 100% française et design. La commande par le client implique l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions générales de vente, celles-ci prévalent sur toutes autres conditions générales de vente sauf acceptation expresse du vendeur.

CGV bbnove – La commande

  • Les articles visibles sur le site ne sont proposés à la vente qu’à des consommateurs disposant d’une adresse de livraison en France métropolitaine, en Corse, dans les DOM-TOM, en Belgique et au Luxembourg.
    Ventes possibles aux autres pays, sur demande explicite.
  • Les articles visibles sur le site www.bbnove.com sont disponibles jusqu’à l’épuisement des stocks. En cas de débit ou d’encaissement visant la commande d’un article indisponible, bbnove s’engage à proposer un avoir ou à rembourser le Client dans un délai de 20 jours.
  • bbnove s’engage également à prévenir par courrier électronique le Client qui aurait passé commande d’un article indisponible.

 

CGV bbnove – Tarifs et paiement

  • Les tarifs applicables aux commandes sont ceux présentés sur le site www.bbnove.com au moment de la commande. Les prix sont indiqués en TTC, hors frais de livraison et régis par la législation française.
    Ils peuvent êtres modifiés à tout moment par le vendeur, sans préavis, et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques.
  • Les articles commandés doivent êtres réglés en euros et en ligne sur www.bbnove.com.
  • Les frais bancaires occasionnés par le paiement sont à la charge du client.
  • Les marchandises livrées restent la propriété du vendeur jusqu’au parfait paiement.
  • Le paiement en ligne s’effectue par carte bancaire ou par l’utilisation d’un compte de paiement Paypal.
  • La plate-forme sécurisée proposée dans le cadre de la boutique en ligne est Paypal. Le paiement par Paypal est conforme aux réglementations Cartes bancaires concernant la vente à distance et le télépaiement. Il est également conforme aux réglementations des réseaux des cartes acceptées.

CGV bbnove – Facturation

  • La facture peut être adressée au client à l’adresse qu’il aura indiquée au moment de la commande. Le tarif est celui en vigueur au moment de la commande par le client.
  • bbnove dégage toute responsabilité quant aux erreurs de saisies des informations clients lors de la commande.

CGV bbnove – Livraison et transport

  • Les articles sont livrés dans un délai de 1 à 15 jours ouvrables à compter de la commande sur toute la France métropolitaine. Ce délai est donné à titre indicatif et peut varier en fonction de la disponibilité des articles.
  • Le dépassement de ce délai ne pourra en aucun cas être retenu contre bbnove, ni donner lieu à une résiliation du contrat ou une quelconque indemnité pour dommages et intérêts.
  • Durant la période estivale ainsi que chaque périodes de vacances scolaires, l’équille de Bbnove prend quelques jours de congés. Il se peut qu’à titre exceptionnel les livraisons des commandes passées durant cette période soient plus longue à être traitées qu’à l’accoutumée.
  • En dehors des périodes des vacances scolaires et au delà d’un délai d’un mois à compter de la date de la commande bbnove procédera au remboursement par chèque ou virement bancaire de la marchandise non livrée.
  • Les colis sont livrés par la Poste ou par un transporteur express à l’adresse indiquée lors de la commande. A ce titre, bbnove n’est pas en mesure de garantir une heure précise de livraison et décline toute responsabilité de l’arrivée d’un colis qui pourrait être endommagé.
  • Le transfert des risques s’opère au moment de la livraison de la marchandise.
    bbnove ne pourra être tenu pour responsable en cas d’inexécution contractuelle consécutive à un cas de force majeure notamment, et sans que cela soit limitatif, en cas de guerre, d’émeute, d’insurrection, d’interruption de transport, de problème d’importation, de grève, de pénurie, d’incendie, de tremblement de terre, de tempête, d’inondation.
  • La livraison (frais de ports) sont offerts à partir de 85€ avec le code spécial bbnvsprng.

CGV bbnove – Conformité et vices

  • Les marchandises doivent être contrôlées par le client lors de la livraison.
  • Les réserves éventuelles sont portées sur le bordereau de livraison présenté par le transporteur ou peuvent être adressées à contact@bbnove.fr. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir dans un délai de 48 heures.
  • Les plaintes concernant les vices apparents des marchandises livrées ne seront prises en considération que si celles-ci sont notifiées par courrier dans les 48 heures suivant la livraison. Cet envoi devra comporter un courrier explicatif du Client et la marchandise concernée dans son emballage d’origine. bbnove s’engage à reprendre ou échanger ou rembourser les marchandises entachées de vice, sans toutefois être tenue de verser des dommages et intérêts.
  • Les frais d’expédition sont négociés par Bbnove pour assurer aux utilisateurs un tarif raisonnable mais restent à la charge du client.

CGV bbnove – Droit de rétractation

CGV bbnove – Protection des données

bbnove
25, rue Lépine Marcel
92 700 COLOMBES

Loi applicable et validité des présentes Conditions Générales de Vente : les présentes CGV bbnove sont régies exclusivement par la loi française. L’invalidité ou l’inapplicabilité de l’une des clauses des présentes conditions générales de vente ou des conditions particulières n’affectera pas l’application ou la validité des autres clauses des conditions générales de vente.