Conditions Générales de Ventes

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits bbnove via le site www.bbnove.com. La commande par le client implique l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions générales de vente, celles-ci prévalent sur toutes autres conditions générales de vente sauf acceptation expresse du vendeur.

CGV bbnove – La commande

  • Les articles visibles sur le site ne sont proposés à la vente qu’à des consommateurs disposant d’une adresse de livraison en France métropolitaine, en Corse, dans les DOM-TOM, en Belgique et au Luxembourg.
    Ventes possibles aux autres pays, sur demande explicite.
  • Les articles visibles sur le site www.bbnove.com sont disponibles jusqu’à l’épuisement des stocks. En cas de débit ou d’encaissement visant la commande d’un article indisponible, bbnove s’engage à proposer un avoir ou à rembourser le Client.
  • bbnove s’engage également à prévenir par courrier électronique le Client qui aurait passé commande d’un article indisponible.

 

CGV bbnove – Tarifs et paiement

  • Les tarifs applicables aux commandes sont ceux présentés sur le site www.bbnove.com au moment de la commande. Les prix sont indiqués en TTC, hors frais de livraison et régis par la législation française.
    Ils peuvent êtres modifiés à tout moment par le vendeur, sans préavis, et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques.
  • Les articles commandés doivent êtres réglés en euros et en ligne sur www.bbnove.com.
  • Les frais bancaires occasionnés par le paiement sont à la charge du client.
  • Les marchandises livrées restent la propriété du vendeur jusqu’au parfait paiement.
  • Le paiement en ligne s’effectue par carte bancaire ou par l’utilisation d’un compte de paiement Paypal.
  • La plate-forme sécurisée proposée dans le cadre de la boutique en ligne est Paypal. Le paiement par Paypal est conforme aux réglementations Cartes bancaires concernant la vente à distance et le télépaiement. Il est également conforme aux réglementations des réseaux des cartes acceptées.

CGV bbnove – Facturation

  • La facture peut être adressée au client à l’adresse qu’il aura indiquée au moment de la commande. Le tarif est celui en vigueur au moment de la commande par le client.
  • bbnove dégage toute responsabilité quant aux erreurs de saisies des informations clients lors de la commande.

CGV bbnove – Livraison et transport

  • Les articles sont livrés dans un délai de 1 à 15 jours ouvrables à compter de la commande sur toute la France métropolitaine. Ce délai est donné à titre indicatif et peut varier en fonction de la disponibilité des articles.
  • Le dépassement de ce délai ne pourra en aucun cas être retenu contre bbnove, ni donner lieu à une résiliation du contrat ou une quelconque indemnité pour dommages et intérêts.
  • Durant la période estivale ainsi que chaque période de vacances scolaires, l’équipe de bbnove prend quelques jours de congés. Dans ce cadre, le délai de traitement des commandes sera plus long qu’à l’accoutumée.
  • Les colis sont livrés par la Poste ou par un transporteur express à l’adresse indiquée lors de la commande. A ce titre, bbnove n’est pas en mesure de garantir une heure précise de livraison et décline toute responsabilité quand à l’arrivée d’un colis endommagé.
  • Le transfert des risques s’opère au moment de la livraison de la marchandise.
    bbnove ne pourra être tenu pour responsable en cas d’inexécution contractuelle consécutive à un cas de force majeure notamment, et sans que cela soit limitatif, en cas de guerre, d’émeute, d’insurrection, d’interruption de transport, de problème d’importation, de grève, de pénurie, d’incendie, de tremblement de terre, de tempête, d’inondation.
  • La livraison (frais de ports) est offerte à partir de 90 € d’achat.

CGV bbnove – Conformité et vices

  • Les marchandises doivent être contrôlées par le client dès la livraison.
  • Les réserves éventuelles sont portées sur le bordereau de livraison présenté par le transporteur ou peuvent être adressées à contact@bbnove.fr. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir dans un délai de 48 heures.
  • Les plaintes concernant les vices apparents des marchandises livrées ne seront prises en considération que si celles-ci sont notifiées par courrier dans les 48 heures suivant la livraison. Cet envoi devra comporter un courrier explicatif du Client et la marchandise concernée dans son emballage d’origine.

CGV bbnove – Droit de rétractation

CGV bbnove – Protection des données

bbnove
25, rue Lépine Marcel
92 700 COLOMBES

Loi applicable et validité des présentes Conditions Générales de Vente : les présentes CGV bbnove sont régies exclusivement par la loi française. L’invalidité ou l’inapplicabilité de l’une des clauses des présentes conditions générales de vente ou des conditions particulières n’affectera pas l’application ou la validité des autres clauses des conditions générales de vente.